MENTIONS LEGALES

CREDITS

 

Création du site, graphisme et ergonomie : Agence NEOH - 24 rue des Érables - Le Sycomore - 67210 OBERNAI

 

EDITEUR

 

Le site www.planet-chocolate.com est édité par la société JACQUES BOCKEL SARL au capital de 150 000,00 EURO, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saverne sous le numéro SIRET 44507031100011, dont le siège social est 31 rue de la Vedette, 67700 SAVERNE.

La société JACQUES BOCKEL SARL est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts. 

Son numéro individuel d’identification est le FR 28 445070311.

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

 

Le directeur de la publication du site www.planet-chocolate.com est M. Jacques Bockel. 

Le responsable éditorial du site www.planet-chocolate.com est l’agence NEOH. 

 

HEBERGEUR

 

Le site www.planet-chocolate.com est hébergé par la société Ameos au capital de 10 000 € - RCS Strasbourg B 449 275 254 - Siège social : 64, rue du Général Leclerc 67670 Mommenheim

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

La structure générale du site www.planet-chocolate.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société JACQUES BOCKEL SARL ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société JACQUES BOCKEL SARL ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE


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